Comme expliqué précédemment dans cet article, le dépôt d’une marque n’est pas toujours chose aisée : il relève bien souvent du parcours du combattant, avec options « cerveau qui fume » et « casse-tête chinois ». Mais les joies de la propriété industrielle ne s’arrêtent pas là…

Une fois la publication de la marque réalisée, on se dit « c’est bon, c’est déposé, à dans 10 ans !« … Que nenni !

Outre les craintes quotidiennes d’une lettre d’huissier vous demandant instamment de cesser cette odieuse contrefaçon que vous n’aviez pas vue venir, vous allez recevoir une ribambelle de lettres, plus ou moins bien rédigées, vous demandant de régler la modique somme de [400], [500], voire [700] Euros, pour dûment enregistrer votre chère et tendre marque dans [le registre des brevets], [le dépôt international des marques], voire encore [la communauté internationale des adorateurs des marques à tendance hipster].

Parfois c’est quand même assez mal fait (bonjour les fautes d’orthographe) et parfois, on se pose la question et on y regarde à deux fois (et là, on repère les fautes d’orthographe ou les tournures de phrase étrangement alambiquées, et on se dit qu’en fait c’est mal fait).

Un petit exemple intéressant :

 

La lettre du REGISTRE CENTRAL DES MARQUES DÉPOSÉES ET INVENTIONS

Lettre

Jolie lettre a priori. Qui ressemble à quelque chose d’officiel.

cachet

Il y a même un joli cachet signé à la main. Un travail artisanal d’une beauté rare.

 

Mais pourquoi ?

En substance, la lettre stipule que la marque a été déposée, mais on vous enjoint BIEN EVIDEMMENT de l’enregistrer sur le (célèbre) registre des brevets contre la modique somme de 517,65 € (j’imagine que le chiffre imprécis rend la créance crédible ?), pour ….. Ah bah oui tiens, pourquoi ? Mystère et boule de gomme… Surtout qu’en tout petit, la lettre vous précise subtilement que oui c’est vrai, ok, on l’avoue, cet enregistrement est… Comment dites-vous ? « Facultatif » ? Ah oui… Effectivement.

Alors du coup, on va se rendre sur le site officiel www.registredesbrevets.fr (non, ne cliquez pas sur ce lien, on ne sait jamais, je ne voudrais pas être responsable de la propagation d’un vilain virus)… Pour voir 🙂

 

RDB

 

Un bien joli site… Bien qu’un peu vide malgré la magnifique punchline ! On cherche des marques dans le moteur de recherches, et on n’en trouve pas. D’ici à ce que j’ai chopé des Trojans, il n’y a qu’un pas (vite, l’antivirus !!!!)…

 

On note tout de même la mention suivante :

 

contact

Et là, il y a comme un doute qui s’installe.

 

On relit la lettre dans les détails, et on s’aperçoit de ce genre de choses :

 

TVA 23

Le diable est dans les détails…

 

En conclusion, méfiez-vous de tous ces malandrins du net qui ne cherchent qu’à vous extorquer de l’argent sans aucune contrepartie.

Votre marque est entièrement valable dans le cadre de vos démarches avec l’INPI. Toutes les sollicitations d’organismes tiers, aussi officielles ont-elles l’air, sont indues !

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